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Marques déposées par monsieur Georges COURTS
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ARCANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANDE
Monsieur Georges COURTS

Numéro de dépôt :
94501839
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque ARCANDE

Déposée le 13 janvier 1994 par monsieur Georges COURTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est monsieur Georges COURTS domicilié(e) 2, rue du Génie, 57158 MONTIGNY-LES-METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges COURTS - France.

La marque ARCANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANDE est expirée depuis le 13 janvier 2004.

Georges COURTS a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge Martiniste Initiatique , Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C. , ARCANDE , Ordre des Légitimes Chevaliers Maçons Élus-Coën , ARCANDE , Ordre Régulier et Souverain du Temple


Monsieur Georges COURTS - 2, rue du Génie, 57158 MONTIGNY-LES-METZ - France


Monsieur Georges COURTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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